Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTOOLS
BUILD2GROUP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3059492
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2010

Présentation de la marque CONSTRUCTOOLS

Déposée le 20 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) BUILD2GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSTRUCTOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUILD2GROUP domicilié(e) 18, avenue d'Alsace, Les Miroirs, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 063 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CONSTRUCTOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTOOLS est expirée depuis le 20 octobre 2010.

BUILD2GROUP a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES OUTILS QUALITOOL DES PROS DU BATIMENT , QUALITOOL


BUILD2GROUP (société anonyme) - 18, avenue d'Alsace, Les Miroirs, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 399063874


CABINET LAVOIX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Inscription le 22 avril 2004 - Changement d'adresse n°391246 - Publication au BOPI 2004-04-22

Inscription le 27 avril 2001 - Retrait partiel n°322975 - Publication au BOPI 2001-04-27

Inscription le 30 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374807 - Publication au BOPI 2003-07-30

Inscription le 25 janvier 2001 - Changement d'adresse n°314780 - Publication au BOPI 2001-01-25

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Produits pour la préservation du bois, produits antirouille (préservatifs contre la rouille), mastic (résine naturelle), colorants pour le ciment, la chaux, le plâtre et la peinture, peintures non isolantes, laques (peintures), teintures pour le bois. Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Papier et disques à polir, papier de verre, décapants, savons, lessives, essence de térébenthine (produit de dégraissage), produits antirouille (pour l'enlèvement de la houille). Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles de graissage, graisses industrielles, gaz combustibles, lubrifiants, alcool à brûler, huile de goudron de houille. Huiles industrielles ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, embouts de gonflage métalliques, écrous métalliques, barrières métalliques, clôtures métalliques, portillons métalliques, abris de chantier métalliques, trépieds métalliques, marchepieds métalliques, échelles métalliques, plateformes métalliques, cornières de protection métalliques, échafaudages métalliques, planchers métalliques, serre-joint et serre-coffrage métalliques, étais métalliques, manches d'outils métalliques, grilles métalliques, trappes de visite métalliques, ressorts (quincaillerie métallique), enclumes, boulons métalliques, clous, chevilles métalliques, canules de mixage (quincaillerie métallique), targettes, pattes à vis métalliques, tôles, goujons métalliques, pitons métalliques, rivets métalliques, crochets (quincaillerie métallique), sabots (quincaillerie métallique), vis métalliques, crampillons (quincaillerie métallique), garnitures (métalliques) de portes, de fenêtres et de volets, serrures métalliques (autres qu'électriques), clefs, cadenas, verrous, arrêts (métalliques) de portes, de volets et de portails, barres de seuil métalliques (non en métaux précieux), crémaillères métalliques, chaînes (quincaillerie métallique), câbles métalliques non électriques, garnitures de meubles métalliques, boîtes aux lettres en métal, brasures, soudures d'étain, fil à souder en métal, moulures et plinthes métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques). Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; minerais. Perceuses à main électriques, marteaux pneumatiques, perforateurs pneumatiques, piqueurs pneumatiques, scies (machines), machines à meuler, machines à visser, tronçonneuses, raboteuses, défonceuses, ponceuses, brosses (parties de machines), compresseurs (machines), courroies de machines, filtres (parties de machines), huilier (parties de machines), pistolets pour la peinture, pistolets de sablage, pulvérisateurs (machines), décapeurs (machines), vibrateurs (machines), appareils de nettoyage à haute pression, pompes (machines), bétonnières de chantier, treuils (machines), poulies (parties de machines), épandeurs, machines et appareils à crépir, malaxeurs (machines), mélangeurs (machines), appareils pour la pose de plaques de plâtre, machines de sciage, machines à mastiquer, machines à battre les carrelages, machines à nettoyer les joints, machines à couper les pavés, tourets (machines), plieuses, coupe-ardoises, tamis (parties de machines), chalumeaux à souder à gaz, chalumeaux à découper à gaz, appareils à souder à gaz, machines électriques à souder, distributeurs de ruban adhésif (machines), générateurs d'électricité, aspirateurs de poussière, appareils de nettoyage. Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les ufs. Marteaux (outils), perforateurs (outils), scies (outils), lames de scie (parties d'outils), forets (outils), mèches (parties d'outils), burins, disques à tronçonner (parties d'outils), disques à poncer (parties d'outils), pistolets (outils), équerres (outils), chemins de fer (outils), râpes (outils), masses (maillets), massettes (marteaux), ciseaux à pierre, gouges à pierre, barres à mine, pioches, pelles (outils), rateaux (outils), racloirs, pointerolles (outils), truelles, taloches, pose-bordure (outils), croc à béton (outils), platoirs, pinces (outils), arrache-clous, grattons (outils), fourches, bêches, balais à gazon, cisailles, sécateurs, hachettes, agrafeuses (outils), agrafe (parties d'outils), boîtes à onglets, couteaux à enduire (outils), rabots, distributeurs de bandes (outils), cutters, lames de cutter, étuis pour outils, ceinture porte-outils, tenailles, lime, presses (outils), coupe-carreaux (outils), maillets, clefs à molette, clefs à pipe, tournevis, coupe-carreaux, coupe-tubes, battes (outils), molettes (outils), trépons (outils), ventouses (outils), briquettes (outils), pointe à tracer (outils), douilles (parties d'outils), toupies (outils), étaux. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Manomètres, radiant pour bouteilles de gaz, lasers non à usage médical, altimètres, filets de protection contre les accidents, règles (instruments de mesure), fils à plomb, niveaux (instruments pour donner l'horizontale), barrières de protection, compas (instruments de mesure), genouillères de protection, masques de protection, patins de protection, tabliers de protection, casques de protection, casques anti-bruit, vêtements de protection, masque anti-poussière, lunettes de protection, gants de protection, chaussures de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), bâches de protection, appareils à souder électriques, fers à souder électriques, fils électriques, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, boîtes de dérivation (électricité), coffrets électriques, disjoncteurs, interrupteurs, coupe-circuit (électricité), prises de courant, prises téléphoniques, prise de télévision, plaques de dérivation (électricité), fusibles, prolongateurs électriques, piles électriques, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Générateurs de gaz, réchauds, lampes à souder, lampes d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, appliques (lampes), baladeuses, projecteurs (appareils d'éclairage), ampoules électriques, lampe feu clignotant. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules pour transporter les palettes, brouettes, caisses de brouettes, roues et pneus de brouettes, chambres à air pour pneumatiques, diables, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, roulettes pour chariots, hublots. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Crayons, y compris crayons de charpentier, craies à marquer, pinceaux, rouleaux à peinture, manchons à peinture, brosses à peinture, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sacs à gravas en matières plastiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, joints en caoutchouc, filasse (matières à étouper), rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, vernis isolants, mastics pour joints, peintures isolantes. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Planchers non métalliques, goulottes et trémies non métalliques, treillis non métalliques, adjuvants pour joints (matériaux de construction), plaques de fixation non métallique (matériaux de construction), moulures et plinthes (construction) non métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques), barrière de signalisation ni lumineuses, ni mécaniques (non métalliques), cônes et rubans de signalisation non métalliques, jalons de signalisation non métalliques, enduits (matériaux de construction), plâtre, béton (matériau de construction), ciments (matériaux de construction), mortier pour la construction, produits de ragréage des sols (matériaux de construction), revêtements (construction) non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Auges non métalliques, conteneurs à gravas non métalliques, manches d'outils non métalliques, tréteaux (mobilier), chevilles non métalliques, garnitures (non métalliques) de portes, de fenêtres et de volets, garnitures de meubles non métalliques, roulettes de meubles non métalliques, coffres de rangement non métalliques, boîtes à outils en matières plastiques, casiers de rangement en matières plastiques, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), vestiaires (penderies), enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Seaux, balais, balayettes, arrosoirs, lances et pistolets pour tuyaux d'arrosage, éponges de ménage, entonnoirs, burettes non en métaux précieux, raclettes pour le ménage, débouchoirs à ventouse, chiffons de nettoyage, serpillières, poubelles à ordures, jerricans. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Cordages non métalliques, ficelles, sangles d'arrimage non métalliques, câbles non métalliques. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Services en matières de publicité et de promotion de vente pour des tiers et services de conseil s'y rapportant, services de conseil dans le domaine des affaires et services d'informations sur les sociétés commerciales, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web, réalisation de publicités utilisées comme page Web sur le réseau global de communication, présentation en ligne de textes et d'annonces publicitaires. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de conseil en matières d'installation, d'entretien, de construction et de réparation fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web. Construction d'édifices permanents, constructions navales et réparations, services d'installation et d'entretien. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en lignes ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie téléphonique et informatique. Services de fourniture d'informations et de nouvelles (informations) par télécommunication ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau global de communication. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de fourniture d'informations en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communications ou le réseau mondial Web. Services d'accès et location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques ; services de location d'ordinateurs ; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau global de communication ; restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.